La Commission a accueilli très favorablement une initiative des autorités françaises visant à mettre en place une alternative européenne au projet de bibiothèque numérique développé par Google. Avant d'aller plus loin, l'exécutif européen a décidé d'organiser une consultation en ligne, dont les résultats serviront de base au contenu d'une future "recommandation" - prévue pour juin 2006, la présentation de celle-ci doit coïncider avec la révision de la législation européenne sur le droit d'auteur.
En attendant, la Commission encourage d'ores et déjà les Etats membres à numériser les ouvrages conservés dans leurs fonds bibliographiques respectifs, en s'inspirant notamment des recommandations contenues dans le plan d'action dit "de Lund" (adopté en avril 2001). La Commission envisage également la mise en place d'un organe consultatif sur le dossier des bibliothèques numériques.
La numérisation des fonds bibiographiques constitue l'un des projets les plus ambitieux du plan d'action i2010. Cette entreprise bénéficie à l'heure actuelle d'un financement de 36 millions d'euros, alloués au titre du 6ème PCRD, et la Commission prévoit d'accroître fortement cette enveloppe dans le cadre du 7ème PCRD. Des fonds complémentaires seront en outre débloqués au titre du programme "econtentplus" de la DG Société de l'information.
