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Alors que l'événement le plus médiatisé au monde commence aujourd'hui (9 juin 2006), les douanes européennes sont confrontées à une vague de marchandises contrefaites autour de la Coupe du Monde. La Commission a mis en garde les consommateurs contre les risques pour la santé de ces marchandises.
Selon les statistiques
, plus de 100 millions d'articles contrefaits et piratés sont saisis chaque année par les autorités douanières des 25 Etats membres.
En avril 2006, la Commission a proposé
de nouvelles mesures pour harmoniser davantage la législation des Etats membres relative à la piraterie. Parmi les sanctions pénales proposées figurent un minimum de quatre ans de prison pour les faussaires et des amendes pouvant atteindre 300 000 euros (voir EurActiv,
26 avril 2006
).
Pour plus d'informations sur les instruments juridiques et les initiatives de l'UE visant à lutter contre la contrefaçon et la piraterie, voir le mémo
de la Commission à ce sujet.
L'Organisation mondiale des douanes (OMD) redoute que la Coupe du Monde 2006 soit 'l'occasion rêvée pour les faussaires d'inonder le marché de produits piratés'. Selon l'industrie, la marchandise contrefaite autour de la Coupe du Monde, comme les tee-shirts et les écharpes, pourrait entraîner des pertes de plusieurs millions d'euros pour les entreprises.
L'OMD et la Commission ont également mis en garde les consommateurs contre les risques sérieux pour la santé de ces contrefaçons. "Acheter ces produits comporte un risque élevé pour votre propre sécurité. Les gens peuvent tomber malades, se blesser, voire pire," a déclaré un chef d'unité à la DG Fiscalité et union douanière, dans un entretien avec Reuters. "Il ne s'agit pas seulement des tee-shirts et des écharpes, qui brûlent très vite et peuvent donner des plaques d'urticaire, mais également de barres de chocolat dont nous ignorons la provenance et ce qu'elles contiennent ou de briquets qui n'ont pas de sécurité pour les enfants," a-t-il expliqué.
Un atelier
international sur la lutte contre la contrefaçon et la piraterie autour de la Coupe du Monde 2006 a été organisé conjointement par la Commission, l'OMD et la Fédération européenne de l'industrie du sport (FESI) les 29 et 30 mai 2006.
Cette réunion a permis aux autorités douanières, au secteur privé et aux autres parties concernées d'échanger leur expérience sur des questions comme la détection de produits contrefaits et le dernier modus operandi des faussaires. Cet atelier a été également l'occasion de coordonner la coopération technique entre tous les acteurs et devrait donner lieu à une coopération plus régulière dans ce domaine à l'avenir.
L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a indiqué son intention d'utiliser toutes les occasions possibles, dont des événements sportifs importants comme la Coupe du Monde 2006, pour sensibiliser le grand public et convaincre les consommateurs de ne plus acheter de produits contrefaits. "La protection des DPI étant un domaine où les entreprises ont beaucoup d'expertise et d'expérience pour identifier les marchandises contrefaites, les administrations douanières doivent coopérer davantage avec les détenteurs de droits et les autres parties prenantes," a déclaré le secrétaire général adjoint de l'OMD, Kunio Mikuriya, qui souhaite renforcer les partenariats public-privé dans ce domaine.
L'OMD s'efforce également de lutter contre la vente de produits contrefaits sur Internet et estime que les autorités des Etats membres devraient envisager d'interdire la vente de tous les produits autour de la Coupe du Monde par ce biais.
Selon un communiqué de la Commission, "le nouveau dispositif proposé par la Commission constitue le volet pénal de la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en Europe. Le rapprochement effectif des législations pénales des Etats membres dans ce domaine, constitue un socle minimum pour mener ensemble une action significative visant à éradiquer ces phénomènes qui portent un grave préjudice à l’économie."